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Marques déposées par HOMS Jean-Michel
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MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL
HOMS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1501473
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
25/11/1998
MICHEL de HOMS Jean-Michel

Présentation de la marque MICHEL

Déposée le 25 novembre 1988 par HOMS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOMS Jean-Michel, domicilié(e) Z.I. de Flassian, 11300 LIMOUX. - France.

La marque MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL est expirée depuis le 25 novembre 1998.

HOMS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES HOMS


HOMS Jean-Michel - Z.I. de Flassian, 11300 LIMOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vêtements, y compris les bottes, les souliers, et les pantoufles;Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux; malles et valises.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.